« Le Gouvernement de l’Ordre est constitué de la manière suivante :

  • Le Grand Maître est le chef suprême de l’Ordre.
  • Le Grand Magistère l’assiste.
  • Le Conseil constitutionnel interprète la Charte constitutionnelle, les règles et les ordonnances de l’Ordre. Il arbitre les litiges entre les organes du gouvernement, les juridictions et les membres.
  • Le Conseil grand-magistral assure la représentation des juridictions nationales.
  • Le Chapitre Général permet l’expression des membres capitulants. »

 

Charte constitutionnelle, article 19



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